OPR condamné pour diffamation

Le Président de l’association Océan Prévention Réunion (OPR) qui milite activement pour la pêche des requins à La Réunion, reconnu coupable de diffamation envers Sea Shepherd en première instance puis en Appel vient d’être condamné à payer 3000 euros d’amende et à verser 1000 euros de dommages et intérêts à Sea Shepherd en plus du remboursement de 2500 euros de nos frais d’avocats.

En confirmation du jugement du Tribunal Correctionnel de Bordeaux du 11 janvier 2018, la Cour d’Appel de Bordeaux a condamné Amaury LAVERNHE, Président de l’Association OCEAN PREVENTION REUNION, pour les propos diffamatoires tenus sur la page Facebook de l’association OPR le 2 juillet 2017 à l’encontre de SEA SHEPHERD. L’article diffamatoire en question accusait Sea Shepherd d’utiliser des méthodes constitutives de délit (calomnies, harcèlement, intimidations…) pour défendre selon eux « une idéologie selon laquelle la vie d’un poisson équivaudrait à celle d’un être humain ». La même page d’OPR se faisait également le relais de sites diffamatoires qualifiant Sea Shepherd d’organisation « éco-terroriste » tout en reprenant notre logo.

L’association OPR devra par ailleurs afficher cette condamnation pendant un mois sur sa page Facebook.

Sea Shepherd fait très souvent l’objet de diffamations et de calomnies émanant de détracteurs dont les intérêts directs ou indirects se voient mis à mal par nos actions ou nos prises de position. Si l’on peut concevoir que nos actions ne fassent pas l’unanimité, nous avons décidé de ne plus laisser passer ces procédés déloyaux et illégaux qui visent à ternir notre réputation dans l’unique but de nuire à nos missions de défense de l’océan et de la vie marine.

Sea Shepherd fait condamner l’Etat français pour les milliers de dauphins sacrifiés au secteur de la pêche et exige des caméras embarquées sur les navires

Depuis les années 1990, la France enregistre chaque année des épisodes importants d’échouages de mammifères marins, principalement des dauphins communs. Depuis 2016, des taux de mortalité extrêmes et en augmentation constante sont observés. Nous sommes désormais le pays européen qui enregistre le plus fort taux de mortalité due aux captures. Les autopsies des dauphins réalisées par les scientifiques ne laissent pas de place au doute: jusqu’à 90% des dauphins tués ont été victimes d’engins de pêche et présentent des traces visibles de coupures et abrasions, des plaies pénétrantes, fracture du rostre, queue amputée et hémorragie pulmonaire, symptomatique d’une mort traumatique par agonie en profondeur.

La mort ne peut être imputée à d’autres causes puisque tous ces dauphins présentent par ailleurs une condition physique satisfaisante, l’absence de lésion pathologique et une alimentation récente. Parmi les victimes, on dénombre de jeunes individus et des femelles gestantes et/ou lactantes… Aujourd’hui, plus que la pollution ou le changement climatique, c’est avant tout la pêche qui constitue la plus grande menace pour la survie des dauphins et des mammifères marins à court terme.

Depuis trois ans, Sea Shepherd est la seule organisation présente sur le terrain pour documenter les captures et permettre aux scientifiques d’identifier les pêcheries responsables. Chaque nuit, de décembre à mars, des navires de l’organisation patrouillent le Golfe de Gascogne. L’ONG a ainsi pû obtenir de nombreuses images de dauphins piégés dans des chaluts, y compris ceux équipés de répulsifs acoustiques mais aussi dans les mailles de petits fileyeurs de moins de 12 mètres.

Malgré des preuves accablantes, la France reste ancrée dans l’ immobilisme.

Après avoir dans un premier temps accusé les tempêtes d’être responsables de la mort des dauphins, les Comités des Pêches, le Ministère de l’Agriculture et le Ministère de la transition écologique qui communiquent de concert, misent désormais sur l’opacité du secteur pour justifier l’absence de mesures suffisamment ambitieuses et efficaces.

Malgré une obligation légale, moins de 0,4% des dauphins capturés sont déclarés.

En théorie, les pêcheurs doivent déclarer les captures de dauphins depuis le 1er janvier 2012 mais il a fallu attendre le 1er janvier 2019 pour que l’Etat mette enfin en place un système de déclaration. A ce jour, malgré cette obligation légale et un nombre toujours croissant de dauphins tués, moins de 0,4 % des captures sont déclarées. De plus, aucun fileyeur « artisanal » de moins de 12 mètres, type de navire dont on compte plusieurs centaines d’unités dans le Golfe de Gascogne n’a enregistré de déclaration. Leur responsabilité a pourtant été établie grâce aux traces significatives sur les cadavres de dauphins et aux preuves vidéos récupérées en mer par Sea Shepherd.

Les répulsifs acoustiques : un leurre

En lieu et place de mesures concrètes comme l’interdiction des méthodes de pêche non sélectives sur les zones habitat des espèces protégées et l’installation de caméras embarquées pour documenter l’impact réel de la pêcherie, le Ministère de l’Agriculture et de la Transition Écologique ainsi que les Comités des Pêches continuent d’agiter des mesurettes inefficaces, voir contre productives à l’instar des répulsifs acoustiques (ou pingers). En effet, si leur efficacité reste à démontrer, des études ont établi que l’exclusion des mammifères marins de leur zone de nourrissage pouvait être encore plus préjudiciable à leur survie que les captures elles-mêmes (Van Beest and al, 2017).

La mascarade qui fait office de système d’observation

Les mesures d’observation des pêcheries du programme OBSMER vantées par l’Etat, ont largement prouvé leur inefficacité. “L’Europe vient d’interpeller la France sur la faiblesse de ses données qui représentent moins de 1% de l’effort de pêche” déclare Lamya Essemlali. “De plus, la présence des observateurs reste conditionnée au bon vouloir du patron de pêche et elle est inexistante sur les navires de moins de 12 mètres, dont la responsabilité dans les captures de dauphins a pourtant été établie par les scientifiques et confirmée par nos images” poursuit-elle.

Devant l’opacité d’un secteur qui représente la plus grande menace pour l’océan, Sea Shepherd a décidé de poursuivre l’Etat français en Justice. En effet, depuis 30 ans, la France manque à ses obligations. Son obstination à refuser de mettre en place des mesures efficaces la rend de fait directement responsable d’une hécatombe qui à court terme risque de faire disparaître complètement les dauphins des côtes françaises.

Le Tribunal administratif de Paris dans un jugement du 2 juillet 2020 a entendu les arguments de Sea Shepherd et a condamné l’Etat pour faute.

Dans sa décision le juge déclare que « les autorités françaises doivent être regardées comme ayant tardé à mettre en œuvre des actions concrètes au regard du constat d’épisodes récurrents, depuis les années 1990, accentués depuis 2016, de surmortalité de cétacés sur la façade atlantique, en particulier dans le golfe de Gascogne. Ce retard constitue une carence de l’Etat dans le respect de ses obligations découlant du droit de l’union européenne, en particulier son obligation de protection des cétacés et de contrôle des activités de pêcherie. Dans ces conditions […] Sea Shepherd France est fondée à soutenir que cette carence constitue une faute de nature à engager la responsabilité de l’État ».

Pour justifier la condamnation de l’Etat, le Tribunal s’appuie sur les éléments suivants :

– les espèces (dauphins communs, grands dauphins et marsouins) sont dans un état de conservation défavorable.
– la défaillance avérée de l’Etat dans la mise en place du système de contrôle des captures. (point 16)
– le retard dans la mise en œuvre d’un système de surveillance (Obsmer) et le caractère insuffisant des données recueillies.
– l’inadaptation des mesures qui se limitent à une simple obligation de déclaration et des pingers (dispositif de dissuasion acoustique visant à repousser les dauphins de leur aire de nourrissage qui constitue une forme de harcèlement et dont l’efficacité reste à prouver).

Sur le terrain juridique, Sea Shepherd a également engagé une plainte contre l’Etat français et d’autres États européens aux côtés de 26 ONG. Suite à cette action, la commission a sollicité l’avis du CIEM (Conseil International pour l’Exploration de la Mer). Ce dernier demande aujourd’hui aux États européens de mettre en œuvre des mesures d’urgence afin de protéger les mammifères marins (notamment par une fermeture spatio temporelle des pêcheries concernées et l’installation de caméras embarquées).

Suite à cette plainte commune, la Commission Européenne a ouvert début Juillet, une procédure d’infraction à l’encontre de la France, de l’Espagne et de la Suède.

Enfin, toujours sur le terrain juridique, Sea Shepherd vient tout juste d’engager une plainte visant spécifiquement l’Etat français devant la commission, afin de faire condamner la France devant les instances européennes et qu’il lui soit enjoint de prendre des mesures de protection réelles des mammifères marins.

“Nous souhaitons attirer l’attention de la nouvelle Ministre de la transition écologique, Madame Barbara Pompili, sur l’aspect fondamental de la préservation des dauphins en France et sur la nécessité de mettre en place des mesures urgentes et efficaces pour stopper l’hécatombe” conclut Lamya Essemlali. “Outre le combat juridique, nos navires recommenceront à patrouiller dans le Golfe de Gascogne dès l’hiver prochain et tant que cela sera nécessaire”.

Lire le jugement : https://newsletters.seashepherd.fr/images/juillet_2020/jugement1901535.pdf

Sea Shepherd obtient la condamnation des marins pêcheurs AGNES père et fils au tribunal maritime de Bordeaux

Vers la fin de l’impunité.

Vendredi 12 juin 2020, le Tribunal maritime de Bordeaux a déclaré coupables Monsieur Vincent AGNES et son fils Julien, marins pêcheurs professionnels, des faits de violation de la réglementation en matière de pêche et de mise en danger de la vie d’autrui.

Le père et le fils ont tous deux été condamnés à 5 000 € d’amende, dont 3 000 € avec sursis.

Les deux pêcheurs étaient poursuivis à la suite d’une plainte déposée par Sea Shepherd en janvier 2018 ; pour pratique de la pêche au filet maillant encerclant dans la bande des 300 mètres.

Cette technique, qui consiste à s’approcher très près de la côte à grande vitesse et à encercler les poissons est particulièrement critiquable, d’une part en raison de son impact écologique et d’autre part, du fait des risques qu’elle fait encourir à l’ensemble des usagers du littoral.

Il est à noter que lors du procès, des témoins de la défense ont tenu des propos pour le moins surprenants, surtout au regard de leurs fonctions respectives. Ainsi, Serge LARZABAL Président du Comité local des Pêches pendant 21 ans a affirmé à la barre ne pas connaitre lui-même la réglementation applicable sur le sujet – et deux sénateurs Messieurs Pierre Medevielle et Éric jean Michel KERROUCHE ont tenté d’expliquer au juge que ce genre de comportement est normal et acceptable venant de pêcheurs dans le cadre de leur activité. Une forme de droit à l’impunité en somme.

Bien que AGNES père et fils aient relevé appel de leur condamnation, SEA SHEPHERD espère que celle-ci, sonnera le glas, de cette méthode de pêche, laquelle ne peut être réalisée qu’à la condition de violer les règles élémentaires de prudence et de sécurité.

Cette décision du Tribunal par le message qu’elle adresse aux professionnels, et augure un répit pour la faune du littoral et en particulier pour le bar, première victime de la pêche au filet maillant encerclant.

Au-delà, cette décision constitue le premier pas vers la fin de bien trop nombreuses années de tolérance et de permissivité de la part des acteurs du secteur.

Il fait passer le message d’une impunité révolue, et Sea Shepherd y veillera.

CHIPIRON 2 : Le Tribunal Maritime de Bordeaux jugera vendredi 14 février 2020, Vincent AGNES et son fils Julien, pour mise en danger de la vie d’autrui et violation des règles de navigation sur les côtes landaises

À la suite d’une plainte déposée par l’Association SEA SHEPHERD France en janvier 2018, le Parquet de DAX a ouvert une enquête à l’encontre d’un marin-pêcheur bien connu de CAPBRETON, Vincent AGNES.

Les investigations ont été confiées à la Gendarmerie maritime de Lorient qui, au terme d’une enquête particulièrement soignée, a abouti au renvoi de Vincent AGNES et de son fils Julien, devant le Tribunal maritime de Bordeaux.

Cette procédure a permis de lever le voile sur une pratique aussi dangereuse pour les hommes que destructrice pour la faune marine, surfant sur la vague de la complaisance et le sentiment d’impunité.

Durant de bien trop nombreuses années, Vincent AGNES, (également dentiste) a mené sans vergogne son équipage et son embarcation au plus près des surfeurs et ce, en violation de nombreuses règles élémentaires de navigation, aux fins de procéder par une pêche interdite à la capture sans limite du bar.

Il reviendra au Tribunal Maritime de Bordeaux, institué par la réforme du 2 novembre 2012, de se prononcer sur la culpabilité de ces marins-pêcheurs.

DEUX PHOQUES DÉCAPITÉS À CONCARNEAU : les coupables ont été identifiés !!

Dans un communiqué envoyé hier, la gendarmerie de Concarneau déclare :

« L’appel à témoin relayé par les médias ainsi que la promesse de récompense faite par l’ONG « Sea Shepherd » ont été déterminants pour identifier les personnes contre lesquelles il existe un faisceau de présomptions les mettant en cause dans les faits de « – Capture non déclarée, transport et destruction non autorisée d’espèce animale non domestique protégée. »

Photo : deux phoques dans la région de Calais. 
Crédit photo: Notre partenaire Centre de Soins de la Faune Sauvage LPA de Calais

Photo : deux phoques dans la région de Calais
Crédit photo: Notre partenaire Centre de Soins de la Faune Sauvage LPA de Calais

L’article L-415-3 du code de l’environnement prévoit jusqu’à 2 ans de prison ferme et 150 000 euros d’amende. Sea Shepherd a déposé plainte et nous espérons une peine exemplaire et dissuasive. Il faut faire cesser l’impunité ambiante qui règne autour de ces actes de barbarie et d’atteinte aux espèces protégées. La question des « sévices graves » se pose également à nos yeux.

Pour rappel, notre récompense pour le cas toujours non élucidé du phoque tué au Touquet l’année dernière tient toujours.

Mort de 30 requins-marteaux : Sea Shepherd dépose plainte contre Nausicaa

Suite à la mort de 30 requins-marteaux, Sea Shepherd dépose plainte contre Nausicaa pour sévices graves et non-respect de la réglementation sur la détention des animaux sauvages en captivité, ayant entrainé la mort.

Le dernier des requins marteaux capturés en Australie pour le compte de Nausicaa vient de mourir. En 2011, l’aquarium de Boulogne-sur Mer avait déjà capturé dans leur milieu naturel vingt requins marteaux juvéniles, l’année dernière, une dizaine de bébés avaient encore été capturés dans une nurserie. Tous sont morts dans les bassins de Nausicaa. Pourquoi, après l’échec retentissant de 2011, l’aquarium de Boulogne-sur Mer a-t-il persisté à vouloir exhiber ces animaux fragiles, menacés et dont la longévité dans leur milieu naturel excède de loin celle d’une vie captive ?

Seul l’appât du gain, couplé à une incompétence et une irresponsabilité flagrantes peuvent expliquer cette hécatombe. L’alibi de la protection pour justifier une exploitation commerciale d’espèce menacée est insupportable. Contrairement aux mensonges de l’industrie de la captivité, la vie n’est ni plus douce ni plus longue pour les animaux détenus.

Si Nausicaa souhaite réellement aider à protéger les requins-marteaux comme elle le prétend, les 3 millions d’euros de fonds publics engloutis dans ce projet d’exhibition auraient dû être investis dans la lutte contre le braconnage dans leur milieu naturel, première cause de leur mortalité. Sea Shepherd est fortement investi dans leur protection notamment aux Galapagos, aux iles cocos et à Malpelo, lieu de prédilection des requins marteaux, où Nausicaa annonce vouloir envoyer deux représentants. Les fonds publics dilapidés par Nausicaa pourraient efficacement protéger de larges portions de l’habitat naturel de cette espèce, seule et unique façon de la préserver.

Nausicaa doit rendre des comptes sur ce qui s’est réellement passé, d’autant plus que ses financements sont très largement publics. Sea Shepherd dépose donc plainte ce lundi pour sévices graves et non-respect de la réglementation sur la détention des animaux sauvages en captivité, ayant entrainé la mort. Afin que toute la lumière soit faite sur cette affaire, nous demandons au Procureur de la République de diligenter une enquête incluant :

  • la vérification de la légalité des conditions dans lesquelles les requins-marteaux ont été prélevés dans leur milieu naturel ;
  • la vérification des conditions d’attribution du certificat de capacité prévu à l’article L. 413- 2 du Code de l’environnement ;
  • la vérification des conditions d’attribution de l’autorisation d’ouverture prévue à l’article L. 413-3 du Code de l’environnement ;
  • la réalisation d’une expertise aux fins de vérification scientifique des arguments liés à la « préservation de l’espèce » avances par Nausicaa ;
  • l’audition du titulaire du certificat de capacité prévu à l’article L. 413-2 du Code de l’environnement ;
  • l’audition des responsables de Nausicaa ayant agi pour son compte, notamment Monsieur Philippe Valette, directeur général délégué.

Jérémy Florès perd son procès contre Sea Shepherd France

La Justice a débouté Jérémy Florès de sa plainte en diffamation contre Sea Shepherd et Paul Watson.

Le champion de surf réunionnais nous attaquait en diffamation pour avoir déclaré que lui-même, en utilisant sa notoriété pour défendre la pêche des requins, et l’Etat français en la finançant avec l’argent public, étaient « complices des circonstances liées aux attaques de requins dont certaines ont été mortelles ». En effet, les scientifiques dénoncent la dangerosité de cette pêche et le simple bon sens voudrait que l’on évite d’appâter des grands prédateurs aux abords de zones de baignade.

Florès réclamait en tout la somme de 70 000 euros (35 000 à Sea Shepherd France et 35 000 à Paul Watson) en guise de dédommagement pour « atteinte à son honneur ». Débouté par le Tribunal, il devra en plus verser 1000 euros de dommages et intérêts à Sea Shepherd France.

Pour Lamya Essemlali, Présidente de Sea Shepherd France « Il est temps que l’on mette en œuvre de vraies solutions, plus on perd du temps avec des mesures archaïques et contre productives, plus nombreux seront les hommes et les requins qui le payeront de leur vie ».

Notre avocat, Me Jean Tamalet, a salué auprès de l’AFP « une très bonne décision, sage et équilibrée qui correspond à l’application pure du droit et marque le fait que la justice semble soutenir les avis scientifiques plus que les avis polémiques ».

Pour résoudre la « crise requins » à la Réunion, il faut un retour à l’équilibre du récif, l’arrêt du braconnage dans la Réserve Marine, une amélioration de l’urbanisation et de l’évacuation des eaux usées et surtout… un changement des mentalités.

L’éditorial qui a été attaqué par Jérémy Florès : Kelly Slater n’est pas un ennemi des requins